Objets trouvés ou la cohérence perdue

Objets trouvés ou la cohérence perdue

Un objet trouvé, rien de plus banal. Bien évidemment le bestiaire des objets trouvés relativise clairement ce court prolégomène : du porte feuille au chameau, du bikini à la guitare, du petit livre rouge à une bible reliée, rien ne manque dans ces lieux où s’expriment toutes les lumières de l’innovation et de la créativité humaine.

Mais où veux tu en venir mon grand allez vous me dire avec cette familiarité propre aux relations anonymes qui nous unissent, oui vous et moi.

Et bien des objets trouvés ce sont initialement des objets non perdus, puis perdus, puis retrouvés et enfin, potentiellement, remis à leur propriétaires ivres de reconnaissance parce que « vous comprenez ce châle c’est ma grand mère décédée qui me l’a offert lorsque j’ai perdu ma troisième dent de rhum, oui ma dent de rhum c’est celle que j’ai perdue en me cognant la gueule après être rentré complètement déboîté d’une soirée…. ».

Bref. Un objet trouvé, c’est un objet en espérance de gestion. Juridiquement, un objet trouvé c’est aussi un bien un peu particulier, aussi appelé « Trésor » sans que cela n’ait rien à voir avec un certain bien précieux, fût-il pendu au cou d’un homme de petite taille et faisant l’objet de la convoitise d’un être difforme mangeant du poisson cru mais je m’égare. Ce bien voit sa propriété entière transférée au bout de 30 ans vers celui qui rentre en sa possession, l’inventeur (celui qui le trouve). Bref, un objet trouvé cela se gère.

Et qui s’y colle ? Dans l’imaginaire collectif, la police. BIIIIIIP. Faux ! Enfin, partiellement juste. Tout d’abord en raison du réflexe atavique qui fait déposer les objets trouvés auprès de nos charmants amis habillés en bleu. Ensuite, petit malin, parce que les gentils officiers de maintien de l’ordre public viennent aimablement déposer ces objets auprès des mairies.

Et oui. Car comme un certain nombre de domaines, les collectivités locales se substituent à l’État pour gérer les choses. L’origine de ce transfert se trouve dans une annexe I de la loi 95-73 du 21 janvier 1995 d’orientation et de programmation relative à la sécurité. Que dit ce texte ?

Par ailleurs, les textes réglementaires et les instructions appropriées vont être mis au point afin de faire en sorte que les maires et les services communaux assurent effectivement la charge du dépôt des objets trouvés et celle du recueil des déclarations de pertes de documents

Assurer une charge les collectivités commencent à savoir faire, surtout par délégation de l’État. Vous allez me dire que cela n’est pas bien violent et qu’au moins cela occupera les fonctionnaires territoriaux, qui comme tout le monde le sait en lisant Le Point, sont des feignasses doublés d’incompétents.

Il appartient donc aux collectivités de régler par leurs décisions (des arrêtés de police du maire) le régime applicable à la gestion de ces biens, leurs modalités de conservation et leurs devenirs à l’issu des délais de garde. Et alors, que deviennent-ils ces objets perdus-trouvés-non réclamés? Des biens sans maître selon les termes de l’article 713 du code civil. Oui mais voilà, le code civil n’est pas le seul à traiter de ces petites choses de la vie dont l’étourderie du propriétaire les a fait choir sur le domaine public.

Le code général de la propriété des personnes publiques (CG3P pour les intimes) entend définir les modalités d’acquisition applicables aux biens immobiliers. Une réponse ministérielle enfonce les portes ouvertes sans répondre réellement à la question posée, laissant pantois l’honorable parlementaire et dans l’expectative toutes les collectivités.

Pour résumer, en l’état du droit il semble possible de dire que les biens meubles relèvent toujours de la loi générale, à savoir l’article 713 du code civil, et donc que les biens sans maître sont acquis au profit des communes.

Nous n’en perdrions pas la cohérence si l’habitude des communes ne les portait pas à confier les biens non réclamés au service des domaines pour vente publique au bénéfice de l’État ! Et oui car une ordonnance royale du 23 mai 1830, semble prescrire la vente publique par les Domaines des objets abandonnés ou perdus.

Hélas, avec une belle régularité (ou un aveuglement un peu coupable) les collectivités locales remettent à l’administration des domaines ces biens, après en avoir désormais assumé la gestion. Quelques unes, audacieuses ou rebelles, commencent à mettre aux enchères ces biens.

Grand bien leur fasse puisque :

1) l’ordonnance ne semble valoir que pour les objets remis à la préfecture de Paris

2) cette ordonnance n’a jamais été imprimée si l’on en croit un exemplaire du Journal des Conseils de fabriques: des curés, desservants, vicaires..

Encore fallait-il avoir un minimum de curiosité pour aller découvrir tout cela.

Soyons cohérents, on gère, on vend.